Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PALET OCCITAN
Numéro de dépôt :
1579845
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
02/03/2000
Présentation de la marque LE PALET OCCITAN
Déposée le 2 mars 1990 par monsieur Serge PELAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « LE PALET OCCITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PALET OCCITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PALET OCCITAN est expirée depuis le 2 mars 2000.
Serge PELAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33